Définitions

Veuillez noter la signification des différents termes utilisés dans les mentions légales.

"site" : www.edena-medical.fr.
"internaute" : utilisateur d'internet naviguant sur les différentes pages du site.
"EDENA médical" : EDENA S.A.S. (Société à Actions Simplifiées), unique auteur, éditeur et gestionnaire du site www.edena-medical.fr.


Objet du site

Le site d’ EDENA médical présente son activité, ses différents produits et services.


Informations légales

Titulaire du site : EDENA médical
Raison sociale : Z.I. Nord – 86200 Loudun
RCS Poitiers : 429 340 029
N° SIRET : 429 340 029 00017
APE : 331B
Directeur de publication : Dominique FOUQUET
Hébergeur : Le Site est hébergé chez OVH, SAS référencée avec le N° SIRET : 424 761 419 00011, dont le siège social est 140 Quai Sartel – 59000 Roubaix.


Droit applicable

Ces mentions légales sont soumises au droit français et tout litige relatif à leur interprétation et/ou leur exécution relève des Tribunaux français.


Responsabilités et garanties

Ne sont pas garantis :
les anomalies ou erreurs des services fournis par le site,
les interruptions ou pannes du site,
la compatibilité du site avec un matériel ou une configuration particulière.

La responsabilité d’EDENA médical ne peut être engagée :
pour les dommages indirects et/ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles découlant de la fourniture et/ou de l'utilisation ou de l'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les services fournis sur le site, quant au contenu des sites sur lesquels l'internaute est envoyé via les liens hypertextes externes permanents et temporaires, en cas de survenance d'un évènement irrésistible, imprévisible et extérieur (foudre, inondations...).


Propriété intellectuelle

EDENA médical est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et des droits d'usage y afférant.

L'accès au site ne confère aucun droit sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au site, qui restent la propriété d’EDENA médical.

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Sauf dispositions explicites, il est interdit de reproduire, modifier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit ou exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou partie du site sans l'autorisation écrite signée préalable d’EDENA médical.

La violation de ces dispositions pourra faire l'objet de toute action en justice appropriée, notamment d'une action en contrefaçon.

Enfin, l'insertion de lien(s) hypertexte(s) vers toute partie du site nécessite l'autorisation préalable et écrite d’EDENA médical.


Crédits

Webdesign et conception : Aqualan – www.aqualan.fr